Lois, règlements et normes en sécurité incendie

La plupart des incendies d’origine électrique dans les bureaux sont attribuables à:

• des fils ou de l’équipement inadéquats ou défectueux
• des circuits surchargés
• des réparations ou modifications qui ne répondent pas aux normes

Les installations électriques devraient être inspectées périodiquement et demeurer en bon état et des inspections visuelles de l’équipement portable devraient être faites de façon systématique.

Les règlements provinciaux, municipaux ou le Code canadien de l’électricité, Partie I doivent être mis en application.

L’observance des règles ci-dessous permet de contrôler ce risque:

• Ne permettez jamais que les circuits soient surchargés. Souvenez-vous qu’un disjoncteur ouvert constitue un avertissement. Si la demande courante totale (ampères) de l’équipement branché est supérieure à celle que peut offrir le câblage ou les supports de culots, il y a un risque potentiel d’incendie électrique.
• N’utilisez pas d’équipement défectueux ou n’en faites pas une mauvaise utilisation.
• Faites réparer les connexions qui sont à nu ou les câbles déformés, effilochés ou endommagés. Les torons cassés peuvent percer l’enveloppe et constituer un risque de choc ou de court-circuit.
• Faites remplacer les fiches mal ajustées dans les prises. Utilisez une prise de courant standard et une fiche à trois lames.
• Coupez le courant de toutes les machines électriques telles que les ordinateurs, les photocopieuses et les calculatrices quand celles-ci ne servent pas.
• Manipulez les rallonges électriques avec soin. Les isolants défectueux peuvent être la cause d’incendies.
  • Les cordes ne devraient pas avoir plus de 2 mètres de long. Remplacez-les si elles sont endommagées ou si elles semblent usées.
  • Les rallonges ne doivent pas être fixées autour des montants de portes ou placés sous les tapis car l’utilisation des petits clous ou d’autres types de dispositifs de fixation briseront l’enveloppe d’isolation.
  • Là où c’est possible, les rallonges devraient être remplacées par des câbles fixes.
• Assurez-vous que les rallonges utilisées sont approuvées par un laboratoire d’essai reconnu et qu’elles sont inspectées régulièrement.
• Lorsque vous utilisez des rallonges qui s’enroulent d’elles-mêmes, étirez-les jusqu’au bout.
• Éloignez les lampes des rideaux, du papier et d’autres matériaux combustibles.
• Signalez toute situation dangereuse sans délai et assurez-vous que l’on remédie à la situation sans tarder.

L’utilisation de chandelles comme élément décoratif est interdite sur le campus de l’Université Laval.

Si l’utilisation de chandelles est absolument nécessaire, leur usage doit être approuvé par le SSP. Après autorisation, les consignes suivantes doivent être strictement respectées:

• Utilisez des chandeliers solides qui ne se renverseront pas, qui ne brûleront pas et qui empêcheront la cire chaude ou la flamme d’entrer en contact avec des matières combustibles avoisinantes.
• Assurez-vous que les bougies allumées se trouvent au moins à 30cm des rideaux, des stores et de toute matière combustible qui peut facilement s’enflammer.
• Taillez la mèche des bougies à 5mm avant d’allumer.
• Ne quittez jamais la pièce où se trouvent les bougies allumées.
• Placez les bougies allumées sur une surface stable et non encombrée.
• Éteignez les bougies lorsque la flamme se trouve à moins de 50mm (environ 2 pouces) du chandelier.
• Évitez les brûlures en utilisant un éteignoir.
• Assurez-vous que les bougies sont complètement éteintes et que la mèche ne couve pas ou ne produit aucune fumée.
• Évitez de déplacer ou de porter des bougies allumées.
• Lorsque vous allumez une bougie, n’approchez pas vos cheveux ni vos vêtements de la flamme.
• Entreposez bien les bougies, les allumettes et les briquets.

Note

Il est conseillé de recourir, si la situation s’y prête, à d’autres types de décorations sans flamme afin de réduire les risques. Cette consigne s’applique aux pavillons sur le campus où l’usage sans discernement de chandelles présente un grave danger d’incendie, risque de nuire à la qualité de l’air ambiant et de déclencher des fausses alarmes dans les salles dotées de systèmes de détection des incendies sensibles.

Afin d’éviter que des incendies dans des contenants à déchets en plastique ne soit propagés et que leur contenu en combustion soit communiqué à des matériaux combustibles environnants, les règles ci-dessous doivent être observées:

• Utilisez des contenants faits de matériaux incombustibles ou à combustion lente.
• Limitez à 20 litres le volume des contenants en plastique utilisés pour recueillir des rebuts de papier à des fins de recyclage et restreignez le nombre de contenants à 1 par poste de travail.
• Jetez les chiffons de nettoyage dans des contenants de métal d’un modèle approuvé.

Sous réserve des paragraphes qui suivent, la présence d’appareils de cuisson tels les cuisinières conventionnelles, les fours grille-pain, les grille-pain, les petits électroménagers, les grils, les gaufriers, les grils à paninis, les poêles à frire et les autres plaques de cuisson est interdite dans tous les locaux.

Toutefois, la présence de fours grille-pain, de grille-pain et de fours micro-ondes est permise dans les cuisinettes spécialement conçues à cet effet et autorisées par le Service de sécurité et de prévention.

De plus, la présence de cuisinières conventionnelles est permise aux endroits prévus spécifiquement à cet effet et autorisée par le Service de sécurité et de prévention, soit :

• les aires de préparation de repas (cuisines communes) situées dans les résidences
• les centres de la petite enfance (CPE)
• les locaux de concessions de services alimentaires
• les locaux d’enseignement requérant de tels équipements (laboratoires de nutrition)
• les salles à diner du personnel de l’Université à condition que les éléments chauffants (ronds) de la cuisinière soient hors d’usage

Pour les spécificités particulières aux chambres des résidences, veuillez vous référer aux règlements du Service des résidences de l’Université Laval (règlements de l’immeuble) section équipement et ameublement alinéa b., faisant partie intégrante du bail.

La présence d’appareils de cuisson permise ci-dessus est conditionnelle à la conformité aux normes de sécurité des branchements électriques et des systèmes de ventilation (extraction d’air) validée par le Service des immeubles.

En période des fêtes de Noël, les décorations comme les guirlandes de papier et les arbres de Noël naturels peuvent constituer un grave risque d’incendie. Tout matériel de décoration sur les murs ou les plafonds ne doit pas contribuer à la propagation de la flamme dans le local où il est installé.

Sur le campus, seuls les arbres de Noël artificiels sont autorisés. L’utilisation d’arbres résineux coupés (sapins ou arbres naturels), de branches, de matières végétales desséchées, de papier crêpé ou de mousses plastiques (CNPI art. 2.3.2.1.2)) dans tout lieu de rassemblement public est interdite. D’autres précautions doivent également être prises:

• N’utilisez que des décorations incombustibles ou ignifuges.
• Ne suspendez pas de décoration à une tête de gicleurs ou à un détecteur de fumée.
• Aucune décoration ne doit dissimuler ou obstruer:
  • une signalisation de sortie
  • une porte d’issue
  • un parcours d’issue
  • un extincteur
  • une armoire d’incendie
  • une station manuelle d’alarme-incendie
• N’utilisez que de l’éclairage décoratif approuvé par l’Association canadienne de normalisation.
• Inspectez les éclairages décoratifs avant de les utiliser.
• Veillez à ne jamais surcharger les circuits électriques.
• Privilégiez le contrôle de l’éclairage décoratif des arbres à partir d’un interrupteur éloigné de l’arbre, et non un branchement dans une prise de courant qui se trouve sous l’arbre.
• Fixez les rallonges électriques au sol au moyen de ruban adhésif pour conduits («duct tape»).

D’autre part, 2 résolutions du Comité exécutif de l’Université Laval établissent les conditions selon lesquelles les décorations de Noël sont permises à l’Université:

• La résolution 68-492 stipule que dans les pavillons du campus universitaire, à l’occasion des fêtes, l’installation de toute décoration électrique doit être, au préalable, vérifiée et approuvée par le Service des immeubles, lequel service est autorisé à refuser et à faire enlever toute décoration jugée défectueuse.
• La résolution 80-885 demande que les arbres et les décorations installés à l’occasion de la période des Fêtes soient enlevés, dans tous les pavillons, au plus tard le 23 décembre de chaque année.

Tous les occupants d’un immeuble ont la responsabilité de veiller au bon entretien des locaux de leur aire de travail, de sorte qu’aucun combustible non nécessaire ne soit conservé et que tout risque d’incendie soit éliminé. Les règles ci-dessous doivent être suivies:

• Fermez les meubles-classeurs et dégagez les bureaux de tout papier non nécessaire avant de quitter le bureau à la fin de la journée.
• Ne gardez pas de grosses quantités de feuilles volantes sur les bureaux.
• Placez tout le matériel de rebut dans les contenants à déchets appropriés.
• Veillez à ce que tout l’équipement électrique soit fermé.
• Assurez-vous que les corridors ne soient pas obstrués.
• Assurez-vous que rien n’obstrue les portes et qu’elles ne soient pas bloquées en position ouverte.
• Videz le contenu des contenants de déchets régulièrement.
• Jetez toutes les matières d’emballage et enlevez le papier déchiqueté.

Toute utilisation de pièces pyrotechniques sur le campus doit être approuvée par le secteur sécurité incendie du SSP. Voici quelques éléments et recommandations sur les risques liés à l’utilisation de pièces pyrotechniques comme les feux d’artifices ou les fusées.

Avant l’événement

1. Déposez une demande d’événement spécial au SSP avec une copie au secteur sécurité incendie au moins 10 jours ouvrables avant la tenue de l’événement.
2. Seules les pièces pyrotechniques de type «familial» ou «domestique» de la classe 725 sont autorisées sans la présence d’un artificier professionnel.
3. Pour toute autre pièce pyrotechnique, un artificier professionnel est requis sur les lieux pour encadrer et diriger l’activité.

Il faut au préalable:

• obtenir un permis des services concernés de la Ville de Québec
• se conformer à la Loi sur les explosifs (S.R.C.E.-15) et ses règlements
• se conformer au règlement municipal No. 837, art, No. 93

Avant l’utilisation

1. Bien lire les instructions du fabricant pour chaque pièce utilisée.
2. Ne pas utiliser le coffre à gants de votre véhicule pour transporter des pièces pyrotechniques. Il est préférable de les placer dans le coffre arrière.
   • S’il n’y a pas de coffre arrière (comme dans le cas de camionnettes ou de fourgons), les pièces pyrotechniques doivent être placées à l’intérieur d’un contenant fermé qui ne projette pas d’étincelles.
   • Ne fumez pas lorsque vous chargez, transportez ou déchargez les pièces pyrotechniques.
3. Entreposez les pièces pyrotechniques dans un endroit frais et sec et gardez-les hors de la portée des enfants. Manipulez les pièces pyrotechniques conformément aux instructions du fabricant.
4. Une quantité maximale de 10kg (poids brut) de pièces pyrotechniques peut être entreposée dans votre demeure. Par contre, tout poids excédant ce 10kg doit être gardé dans un bâtiment séparé fermé à clé.
5. Ne fumez pas lorsque vous chargez, transportez, déchargez ou manipulez les pièces pyrotechniques.
6. Choisissez un site de lancement avec un périmètre de sécurité d’au moins 20m X 20m pour le public.
7. Le site de lancement doit se trouver à au moins 30m de tout véhicule ou produit combustible.
8. Enfouissez à moitié dans le sol ou dans un contenant métallique remplie de sable les pièces pyrotechniques qui éclatent dans les airs.
9. Installez sur une surface dure et incombustible les pièces qui éclatent près du sol et disposez-les à un angle de 10° à l’opposé des spectateurs.
10. Ayez toujours un extincteur portatif à portée de main.
    • Le SSP peut vous prêter un extincteur portatif

Pendant l’utilisation

1. Ne consommez pas d’alcool et ne fumez pas lors de l’utilisation des feux d’artifices.
2. Portez des vêtements de coton, des gants, des lunettes protectrices et des protecteurs d’oreilles lors de l’allumage.
3. Tenez compte de la direction du vent. N’allumez jamais de pièces pyrotechniques lorsque la vitesse du vent dépasse 40km/h.
4. Assurez-vous que les mèches sont assez longues en vous éclairant avec une lampe de poche (et non une allumette).
5. Allumez les pièces une à la fois.
6. N’allumez pas les pièces pyrotechniques qui sont endommagées.
7. Ne tentez pas de rallumer les pièces éteintes.

Après l’utilisation

1. Inspectez les lieux d’allumage et de retombée afin de localiser un début d’incendie. Ramassez les objets comportant un risque d’incendie.
2. Attendez 30 minutes pour récupérer les pièces pyrotechniques utilisées ou défectueuses. Par la suite, immergez-les pendant 5 minutes dans un contenant rempli d’eau avant d’en disposer définitivement dans une poubelle.

Article de fumeur ou autre source d’inflammation

Il est strictement interdit de fumer ou de créer toute source d’inflammation (étincelle, flamme nue, feu d’artifice, etc.) dans le secteur à accès restreint.

Mesures d’urgence

Même si les pièces pyrotechniques domestiques sont assez sécuritaires, une négligence ou un oubli peuvent causer un accident, une blessure grave ou un incendie. Dans ces cas, observez les consignes de sécurité suivantes:

1. Évacuez immédiatement le public qui se trouve à proximité.
2. Composez le 911 ou le 5555 pour aviser le SSP.
3. Essayez d’éteindre les flammes avec l’extincteur portatif.

La cuisson des aliments comporte un danger et vous devez être prudent lorsque vous manipulez des appareils de cuisson. Dans le but de prévenir ces risques, suivez ces quelques conseils de sécurité:

• Ne laissez jamais un appareil de cuisson sans surveillance.
• Ne chauffez jamais d’huile dans un chaudron pour faire de la friture, peu importe le type de chaudron. Utilisez plutôt une friteuse thermostatique.
• Nettoyez régulièrement vos appareils de cuisson. Une accumulation de graisse représente un danger d’incendie.
• Fermez les appareils de cuisson lorsque vous avez terminé de les utiliser et retirez tous les articles de ceux-ci.
• Repérez les extincteurs.

Que faire en cas de feu de cuisson sur la cuisinière

• Pour éteindre un feu, étouffez les flammes en couvrant complètement la casserole d’un couvercle de métal, d’une tôle à biscuits et éteignez la cuisinière.
• Ne jetez JAMAIS de l’eau sur un incendie de graisse ou d’huile. L’eau alimentera l’incendie.
• N’essayez pas de déplacer la casserole. Les flammes pourraient se propager plus rapidement et vous pourriez subir des brûlures.
• Si vous en connaissez l’usage, éteignez le feu avec un extincteur portatif.
• Contactez le SSP au 5555 ou décrochez un téléphone rouge.

Que faire en cas de feu de cuisson dans un appareil électrique (four de comptoir, micro-ondes)

• Annulez la commande de cuisson.
• Laissez la porte de l’appareil fermée.
• Débranchez l’appareil si le cordon d’alimentation est accessible.
• Contactez le SSP au 5555 ou décrochez un téléphone rouge.
• Faites inspecter l’appareil avant de le réutiliser.

Les feux en plein air sont interdits sur les terrains et dans les boisés de l’Université Laval, sauf pour les grils ou les barbecues.

Si vous remarquez un feu en plein air, avisez le SSP au 418 656-5555 ou décrochez un téléphone rouge.

Les fours à micro-ondes d’une puissance maximale de 700 watts sont autorisés s’ils satisfont aux exigences ci-dessous:

• le câblage et les fusibles sont suffisants pour supporter la charge accrue
• l’appareil est branché directement à une prise de courant au moyen du fil électrique fourni par le fabricant

Dans le doute, validez auprès du SSP que votre four à micro-ondes est conforme.

Respectez certaines directives pour réduire le risque d’incendie:

• Ne faites pas cuire les aliments trop longtemps.
• Évitez la cuisson à grande friture.
• Surveillez l’appareil si des plats en papier, en plastique ou en toute autre matière combustible sont placés dans le four pour faciliter la cuisson.
• Ne faites pas chauffer un sac magique plus longtemps que le temps indiqué sur l’étiquette afin d’éviter qu’il ne prenne feu. Méfiez-vous particulièrement des sacs de confection artisanale.
• Éviter d’utiliser du papier d’aluminium et des composantes métalliques comme les attaches métalliques pour les sacs.

Les pavillons d’études, les locaux d’associations étudiantes et les cafétérias ne sont pas des lieux de sommeil et ne sont pas dotés d’avertisseurs de fumée permettant de détecter rapidement la fumée et d’avertir les occupants du danger. Ainsi, selon les exigences du Code national du bâtiment (article 3.2.4.21. Avertisseurs de fumée) il est strictement interdit d’y dormir.

Sur le campus, les seuls endroits catégorisés comme des lieux de sommeil sont les 4 pavillons des résidences:

• Agathe-Lacerte
• Alphonse-Marie-Parent
• Ernest-Lemieux
• H.-Biermans-L.-Moraud

Les liquides inflammables et combustibles, telles que les colles, les liquides correcteurs, les contenants d’aérosols et les produits de nettoyage, sont généralement utilisés en petites quantités dans les bureaux. Même si les liquides eux-mêmes ne brûlent pas, ils dégagent continuellement des vapeurs qui se propagent le long du plancher et peuvent prendre feu au contact d’une source d’allumage.

Les règles de sécurité incendie ci-dessous peuvent minimiser les risques d’incendie causés par les liquides inflammables et les combustibles:

• Utilisez des produits de substitution ininflammables si possible.
• Prenez connaissance de l’emplacement de l’extincteur le plus près convenant aux feux de liquides inflammables (Classe B).
• Informez les occupants des risques que représentent les liquides inflammables et combustibles en affichant les précautions de sécurité à prendre ainsi qu’en étiquetant clairement les récipients.
• N’entreposez pas de liquides inflammables et combustibles à proximité des sources de chaleur ou des tuyaux chauds et ne les exposez pas aux rayons du soleil.
• N’entreposez pas de liquides inflammables ou combustibles dans des récipients sans couvercle. Utilisez les récipients approuvés et assurez-vous qu’ils sont bien fermés après usage.
• Dans la mesure du possible, conservez les contenants approuvés dans une armoire de rangement ou un lieu approprié.
• Ne gardez à portée de main que les quantités de liquides nécessaires aux opérations quotidiennes.

Dans les secteurs où les vapeurs inflammables font partie des conditions normales d’opération:

• tous les fils électriques et l’équipement doivent être antidéflagrants
• une bonne ventilation doit être assurée
• n’utilisez que des appareils à chauffage indirect

Pour une utilisation sécuritaire d’un réchaud à fondue, suivez certaines règles de sécurité:

• Posez le réchaud à fondue sur une surface incombustible. Éviter les nappes et les napperons.
• Dégagez quelques centimètres autour du réchaud.
• Attachez le cordon d’alimentation d’un réchaud à fondue électrique à une patte de la table. Gardez le cordon hors de portée des enfants.
• Éloignez le cordon ou la fiche de l’eau ou de tout autre liquide.
• Assurez-vous que le brûleur ait bien refroidi avant de le remplir. Ne le remplissez jamais lorsqu’il est chaud. Idéalement, utilisez un second brûleur.
• Remplissez le brûleur du combustible recommandé. Utilisez les capsules de gel combustible dans les brûleurs prévus à cet effet seulement.
• Utilisez un couvercle en métal pour éteindre le brûleur.
• Laissez brûler complètement le combustible liquide. Évitez de déplacer le brûleur qui contient encore du combustible liquide, même éteint.
• Attendez que le contenu de la casserole à fondue ait refroidi avant de déplacer celle-ci.
• Remplacez la casserole si elle présente des signes d’usure.

Les tailgates du football Rouge et Or sont sujet à une règlementation particulière. Consultez le site Web du Rouge et Or pour en connaître tous les détails.

Le règlement sur l’utilisation du tabac à l’Université Laval est en vigueur depuis le 17 décembre 1999. Il interdit l’utilisation du tabac dans tous les bâtiments sous la juridiction de l’Université Laval, incluant les couloirs de piétons qui y donnent accès, le stade du PEPS ainsi que le stationnement intérieur du pavillon Alphonse-Desjardins.

Il est interdit de fumer dans les chambres des pavillons des résidences, à l’exception de celles du pavillon Alphonse-Marie-Parent.

Par ailleurs, il est interdit de fumer à l’extérieur des lieux dans un rayon de 9 mètres de toute porte communiquant avec l’un de ces lieux, ou à proximité d’une trappe d’aération. Cependant, si ce rayon ou une partie de ce rayon excède la limite du terrain sur lequel ce lieu est situé, l’interdiction de fumer s’applique uniquement jusqu’à cette limite. Il est également interdit de fumer dans les véhicules de l’Université.

Le SSP peut émettre des constats d’infraction. La mise en place et l’application de ce règlement est la responsabilité de tous. Les mesures disciplinaires appropriées peuvent être prises au besoin.

Les activités nécessitant l’utilisation d’un barbecue doivent, au préalable, avoir été autorisées par le SSP. Après autorisation, les consignes suivantes doivent être strictement respectées:

• Les barbecues devraient se trouver à plus de 3m d’un bâtiment, d’une issue, d’une fenêtre ou d’une prise de ventilation.
• Les barbecues doivent être utilisés en espace libre et dégagés sur leur pourtour immédiat.
• Un extincteur portatif devrait se trouver sur place (le SSP offre un service de prêt d’extincteur portatif).
• Les barbecues ne doivent pas être utilisés sous une tente, un chapiteau, un abri moustiquaire ou toute autre structure de toile combustible.
• En cas de pluie, le barbecue peut être déplacé sous une structure résistante au feu ou incombustible, si c’est sécuritaire. Les endroits qui se qualifient, sans être une liste exhaustive, sont:
  • le pavillon Paul-Comtois (entre les portes 2 et 7)
  • le pavillon Charles-De Koninck (en face de l’atrium)
  • le pavillon Ernest-Lemieux (aux 2 extrémités)
  • sous les marquises des pavillons Alexandre-Vachon et Adrien-Pouliot

La marquise en bois du pavillon Gene-H. Kruger ne doit, en aucun cas, servir de refuge pour les barbecues, les brûleurs à maïs ou tout autre appareil à flamme nue.

Les instructions ci-dessus s’appliquent également:

• aux brûleurs à maïs
• aux méchouis
• aux appareils portatifs à briquettes
• aux réchauds à butane

Rappel

• Lors de l’allumage, assurez-vous que le couvercle du barbecue est ouvert.
• N’utilisez jamais de combustible autre que le propane afin d’accélérer l’allumage du barbecue.
• Pour éteindre le barbecue, commencez par mettre le robinet de la bouteille en position fermée.

Note

Aucun foyer d’ambiance ou feu à ciel ouvert n’est autorisé sans une demande préalable, au moins 48h avant l’événement, soumise à une évaluation par le personnel du secteur de la sécurité incendie.