Université Laval
Assistance: 418 656-5555

Activités avec alcool

Voici quelques éléments clés qui vous aideront à organiser une soirée où il y aura consommation d’alcool à la fois agréable et qui respecte les règles prescrites.

Avant d’organiser votre activité

  1. Obtenez l’autorisation de votre doyen, de votre directeur de département ou de la personne responsable de votre unité ou de votre pavillon, selon l’endroit prévu pour la tenue de votre activité.
  2. Obtenez une autorisation auprès du Bureau des événements campus (BEC) pour vous procurer un permis d’alcool auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux.
  3. Réservez un espace pour la tenue de votre activité.
  4. Prévoyez les coûts liés à la présence d’agents de sécurité lors de votre activité.

Permis d’alcool

Vous devez obligatoirement obtenir l’autorisation du BEC avant de vous procurer un permis d’alcool à la Régie des alcools, des courses et des jeux.

  • Le permis d’alcool généralement délivré pour une activité sur le campus se nomme «permis de réunion».
  • Votre permis doit être affiché et bien en vue lors de votre activité. Aucune photocopie ni altération ne sera tolérée.

Pendant votre activité

  1. Affichez votre permis d’alcool bien en vue.
  2. Servez l’alcool dans des verres de plastique ou de carton, des canettes ou des bouteilles en plastique seulement.
  3. Interdisez l’accès à toute personne d’âge mineur.
  4. Limitez les pratiques de type «2 pour 1» à la première heure de votre activité et n’en faites pas la publicité de manière directe ou indirecte.
  5. Défendez toute mesure incitant à la consommation d’alcool:
    • concours ou jeux faisant appel à la consommation
    • accès gratuit ou illimité au bar moyennant une contribution forfaitaire
    • réduction du prix d’un produit, etc.
  6. Limitez la consommation d’alcool aux boissons vendues sur place.
  7. Interdisez la vente d’alcool à toute personne en état d’ébriété.
  8. Respectez l’heure de fermeture ou de clôture de votre activité:
    • Dans tous les pavillons, les activités sociales avec alcool doivent se tenir entre 17h et 2h et ne pas permettre de consommation d’alcool pendant plus de 5 heures consécutives.
    • Dans le cas des activités de type «5 à 7», la période de consommation d’alcool ne doit pas excéder 3 heures consécutives.

Conseils supplémentaires

  • Vérifiez que les sorties d’urgence ne sont pas obstruées par votre matériel (caisses de bières, affiches, scène, etc.)
  • En cas de besoin, contactez Miguel Levasseur au poste 5774 ou au 418 580-1230.
  • En tant qu’organisateur, demeurez vigilant et responsable.

Règlement sur la tenue d’activités avec alcool

La tenue d’une activité avec consommation d’alcool sur le campus est encadrée par un règlement à l’Université Laval.

Le texte intégral du Règlement sur la tenue d’activités sociales avec vente ou consommation d’alcool est disponible dans les documents officiels de l’Université, sous règlements.