Règlements, codes et normes de sécurité incendie
Les règlements, les codes et les normes s’appliquant en sécurité incendie sont multiples et ont pour objectifs:
- d’assurer la sécurité des membres de la communauté universitaire et des personnes participant à vos activités
- de préserver le patrimoine de l’Université
Voici quelques particularités applicables à l’Université Laval en plus des règlements, des codes et des normes en vigueur.
L’utilisation de chandelles comme élément décoratif est interdite sur le campus de l’Université Laval. Veuillez faire usage de bougies sans flamme, fonctionnant à batterie.
La présence d’appareils de cuisson tels les fours grille-pain, les grille-pain, les grils, les gaufriers, les presse-paninis, les poêles à frire et les plaques de cuisson est interdite dans tous les locaux de l’Université.
Toutefois, la présence de fours grille-pain et de grille-pain est permise dans les cuisinettes spécialement conçues à cet effet. Tout nouvel emplacement ou équipement doit faire l’objet d’une analyse auprès de la Direction adjointe expertise technique de l’Université Laval en écrivant à demande-immobiliere@si.ulaval.ca.
Chambres des résidences
Seuls les grille-pain répondant aux normes du Groupe CSA sont acceptés dans les chambres des résidences. Pour plus de détails, consultez les Règlements du Service des résidences de l’Université Laval (PDF), section 2, paragraphe B, faisant partie intégrante du bail.
L’utilisation d’un grille-pain est aussi conditionnelle à sa conformité aux normes de sécurité des branchements électriques validée par le Service des immeubles.
Les décorations pouvant être utilisées lors d’une fête (Halloween, Noël, Pâques, etc.) ou d’un événement, comme les guirlandes de papier, les arbres de Noël naturels ou les ballots de foin, peuvent constituer un grave risque d’incendie. Le matériel de décoration sur les murs ou les plafonds ne doit pas contribuer à la propagation des flammes dans le local où il est installé.
Sur le campus, seuls les arbres de Noël artificiels sont autorisés. L’utilisation d’arbres résineux coupés (sapins ou arbres naturels), de branches, de matières végétales desséchées, de papier crêpé ou de mousses plastiques (CNPI art. 2.3.2.1.2)) dans tout lieu de rassemblement public est interdite.
D’autres précautions doivent également être prises:
- n’utilisez que des décorations incombustibles ou ignifuges
- ne suspendez pas de décoration à une tête de gicleur ou à un détecteur de fumée
- aucune décoration ne doit dissimuler ou obstruer:
- une signalisation de sortie
- une porte d’issue
- un parcours d’issue
- un extincteur
- une armoire d’incendie
- une station manuelle d’alarme incendie
- n’utilisez que de l’éclairage décoratif approuvé par le Groupe CSA
- inspectez les éclairages décoratifs avant de les utiliser
- ne surchargez pas les circuits électriques
- privilégiez le contrôle de l’éclairage décoratif des arbres à partir d’un interrupteur éloigné de l’arbre, et non d’un branchement dans une prise de courant qui se trouve sous l’arbre
- fixez les rallonges électriques au sol au moyen de ruban adhésif pour conduits (duct tape)
Les feux en plein air sont interdits sur les terrains et dans les boisés de l’Université Laval.
Certaines mesures sont mises en place à l’Université afin d’assurer la sécurité dans les lieux de sommeil. Ainsi, selon les exigences du Code national du bâtiment, il est strictement interdit de dormir dans des endroits qui ne sont pas considérés comme des lieux de sommeil, tels les pavillons d’études, les locaux d’associations étudiantes et les cafétérias.
Sur le campus, les seuls endroits catégorisés comme des lieux de sommeil sont les 4 pavillons de résidences: Agathe-Lacerte, Alphonse-Marie-Parent, Ernest-Lemieux et H.-Biermans-L.-Moraud.
Les avant-matchs du football Rouge et Or sont sujet à une règlementation particulière.
Lors de l’utilisation d’un barbecue, il importe de respecter les consignes suivantes:
- Les barbecues doivent se trouver à plus de 3m d’un bâtiment, d’une issue, d’une fenêtre ou d’une prise de ventilation.
- Les barbecues doivent être utilisés dans un espace libre et leur pourtour doit être dégagé.
- Un extincteur portatif doit être disponible sur place. Il est possible d’en emprunter un au Service de sécurité et de prévention (SSP), au besoin.
- Les barbecues ne doivent pas être utilisés sous une tente, un chapiteau, un abri moustiquaire ou toute autre structure de toile combustible.
- Lors de l’allumage, assurez-vous que le couvercle du barbecue est ouvert.
- N’utilisez jamais de combustible autre que le propane afin d’accélérer l’allumage du barbecue.
- Pour éteindre le barbecue, commencez par mettre le robinet de la bonbonne de propane en position fermée.
- En cas de pluie, le barbecue peut être déplacé sous une structure résistante au feu ou incombustible, si c’est sécuritaire. Les endroits qui se qualifient, sans être une liste exhaustive, sont:
- le pavillon Paul-Comtois (entre les portes 2 et 7)
- le pavillon Charles-De Koninck (en face de l’atrium)
- le pavillon Ernest-Lemieux (à l’extrémité ouest)
- sous la marquise du pavillon Adrien-Pouliot
Les marquises des pavillons Gene-H.-Kruger et Alphonse-Desjardins ne doivent, en aucun cas, accueillir des barbecues ou tout autre appareil à flamme nue.
Advenant le non-respect des codes et des normes en vigueur, Le Service de sécurité et de prévention se réserve le droit d’émettre des recommandations et des consignes supplémentaires ainsi que de suspendre l’utilisation d’un barbecue.
Lors de l’entreposage de génératrices et de petits outils à moteur, il importe de respecter les consignes suivantes:
- N’entreposez pas les appareils dans les niveaux 00 et 0 d’un bâtiment.
- N’entreposez pas les appareils devant une issue ou à proximité d’une issue, d’un ascenseur ou d’une voie principale qui permet l’accès à une issue.
- Videz le réservoir des appareils avant de les entreposer.
- Il est permis d’entreposer au plus 5 litres de liquide inflammable ou combustible dans un local lorsque les équipements ne sont pas rangés dans une armoire pour liquide inflammable. Pour calculer le volume total présent dans un local, vous devez additionner le volume des réservoirs de tous les appareils qui y sont entreposés.
- Toute quantité de liquide inflammable ou combustible excédentaire doit être entreposée dans une armoire coupe-feu conçue pour l’entreposage.
Note: Ces consignes ne s’appliquent pas aux chantiers de construction, puisque ceux-ci doivent stocker leurs génératrices et leurs petits outils à moteurs à l’extérieur des bâtiments.
Joindre l’équipe de la sécurité incendie
Pour toute question concernant la sécurité incendie, écrivez à prevention-incendies@ssp.ulaval.ca.